Conditions Générales de Vente
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Conditions Générales de Vente
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Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par l'entreprise "Eurl STLcréa" , dont le siège social est situé à Nantes 44000, immatriculée à la chambre des commerces et de l'industrie de NANTES sous le numéro 491 350 674 ci-après dénommée "Eurl STLcréa" et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de "La petite boutique" dénommée ci-après "l'acheteur".

1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre La petite boutique et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de La petite boutique, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par La petite boutique. La petite boutique se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

2. Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de La petite boutique. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Les photographies sont présentées à titre indicatif. Elles ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les tableaux et miroirs sont des pièces uniques réalisées à la demande, le catalogue sert donc de base afin de montrer ce qu'il est possible de faire.

3. Tarifs

Les prix affichés sur le site sont des prix TTC en euro. La petite boutique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix affiché le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison.

4. Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés sur le site est réservée aux acheteurs qui résident en France et en zone 1 de l'Europe : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, y compris Vatican, et Liechtenstein.

5. Commande

L'acheteur qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

  • remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées
  • remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis
  • valider sa commande après l'avoir vérifiée
  • effectuer le paiement dans les conditions prévues
  • confirmer sa commande et son règlement

La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.